Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS
/
QUALI-SOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALI-SOL
SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS, CALANDREURS ET FABRICANTS DE REVETEMENTS DE SOLS ET MURS

Numéro de dépôt :
1241692
Date de dépôt :
19/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013

Présentation de la marque QUALI-SOL

Déposée le 19 juillet 1983 par SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALI-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS, CALANDREURS ET FABRICANTS DE REVETEMENTS DE SOLS ET MURS domicilié(e) 65, rue de Prony,75017 PARIS,FRANCE (dossier no 2246775) - 75017 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2246775) - 75009 - France.

La marque QUALI-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALI-SOL est expirée depuis le 18 juillet 2013.


SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS, CALANDREURS ET FABRICANTS DE REVETEMENTS DE SOLS ET MURS - 65, rue de Prony,75017 PARIS,FRANCE (dossier no 2246775) - 75017 - France


OFFICE BLETRY - 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2246775) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246775 - Publication au BOPI 2003-07-18

Renouvellement sans limitation n°2021441 - Publication au BOPI 1993-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription le 18 décembre 2003 - Changement d'adresse n°383746 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163063 - Publication au BOPI 1993-09-16

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.